L’Association du Paiement a lancé un Groupe de Travail Réglementaire qui aborde les sujets afférents aux évolutions des différents cadres réglementaire, tout particulièrement au niveau Européen, tels que, par exemple, la 3e Directive sur les Services de Paiement et le règlement afférent, DORA sur la résilience opérationnelle, l’Euro Numérique, ou encore sur les Stable Coins dans le cadre de MiCA (régulation des crypto-actifs). L’objectif du GT Réglementaire est d’apporter du contenu quant à ces cadres, d’anticiper les évolutions à venir, d’éclairer et de répondre aux interrogations des membres de l’AP et des industriels du paiement.
Ce GT a démarré ses travaux début 2025 sur DORA (Digital Operational Resilliance Act), en particulier pour éclairer les acteurs du paiement qui sont fournisseurs de solutions aux banques et Etablissements de Paiement et de Monnaie Electronique, fortement représentés au sein de notre association.
Le GT règlementaire est animé par Pierre Françon, Président de Quaelys.
Stablecoins : un sujet clé au cœur de ce GT en 2026
En 2026, le GT Réglementaire de l’Association du Paiement, animé par Pierre Françon (Quaelys), portera ses travaux sur les stablecoins.
Ce sujet est en plein développement, tout particulièrement en Amérique du Nord, mais aussi de plus en plus en Europe (y compris par des banques internationales), et supporté maintenant par des schemas carte internationaux.
Outre les règlements, on voit apparaître des usages basés sur les stablecoins de type virement cross border, des dépôts sur les plateformes cryptos, voire la gestion de prêts via « smart contract ». En Europe, tout ceci est réglementé par MiCA (Markets in Crypto-Assets) ainsi que la DME 2 et la DSP 2, tous deux bientôt regroupés au sein d’un règlement (PSR), complémenté par une DSP 3.
Dans ce contexte très innovant et évolutif, l’AP initie ce GT Stablecoins lors d’une réunion de lancement et de cadrage le jeudi 22 janvier (réservée aux membres de l’AP).
🔗 Inscription par mail : contact@associationdupaiement.fr
📂 Découvrez la FAQ DORA, livre blanc exclusif élaboré par le GT réglementaire de l’Association du Paiement
👉 Ce document vous donnera les repères essentiels pour comprendre cette réglementation entrée en vigueur début 2025.
Pour plus d’information et pour nous rejoindre, contactez Maryse à contact@associationdupaiement.fr